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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GÉNISSAC
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ACCENT DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENT DU TERROIR
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GÉNISSAC

Numéro de dépôt :
3263570
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/12/2013
ACCENT DU TERROIR de CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GÉNISSAC

Présentation de la marque ACCENT DU TERROIR

Déposée le 9 décembre 2003 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GÉNISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ACCENT DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GÉNISSAC domicilié(e) 54, Le bourg,33420 GENISSAC - 33420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 54, Le bourg,33420 GÉNISSAC - 33420 - France.

La marque ACCENT DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT DU TERROIR est expirée depuis le 9 décembre 2013.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GÉNISSAC a également déposé les autres marques suivantes : ALBÂTRES


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GÉNISSAC - 54, Le bourg,33420 GENISSAC - 33420 - France


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - 54, Le bourg,33420 GÉNISSAC - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée.